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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL
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ROLLSTAR 160
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLLSTAR 160
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97688179
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2027

Présentation de la marque ROLLSTAR 160

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROLLSTAR 160 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL domicilié(e) 4 Rue René Panhard, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ROLLSTAR 160 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLLSTAR 160 arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes : "MACHINAL" , SEAMUNIT , CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL , CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA , jammes , SEAMEXPRESS , SEAMCLASSIC , SEAMSTAR , ROLLEXPRESS 132 , FLEX SEAMUNIT


CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée - 4 Rue René Panhard, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 390871622


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 29 mars 2007 - Changement de nature juridique n°452785 - Publication au BOPI 2007-03-29

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337999 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661810 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648967 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16

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